Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BLASONS DE BOURGOGNE
BLASONS DE BOURGOGNE

Numéro de dépôt :
93465943
Date de dépôt :
27/04/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/04/2003

Présentation de la marque BLASONS DE BOURGOGNE

Déposée le 27 avril 1993 par la société BLASONS DE BOURGOGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BLASONS DE BOURGOGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-23 du 11 juin 1993.

Le déposant est la société BLASONS DE BOURGOGNE domicilié(e) 8, boulevard Pasteur, 89800 CHABLIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 871 564 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. - France.

La marque BLASONS DE BOURGOGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93465943.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BLASONS DE BOURGOGNE est expirée depuis le 27 avril 2003.

BLASONS DE BOURGOGNE a également déposé les autres marques suivantes : BE FRIENDS , BLASONS DE BOURGOGNE EXPORT , EMPREINTES AUTHENTIQUES , VIGNERONS ASSOCIES DE BOURGOGNE , FIERS D'ÊTRE VIGNERONS! , BLASONS DE BOURGOGNE


BLASONS DE BOURGOGNE - 8, boulevard Pasteur, 89800 CHABLIS - France - SIREN 390871564


APPLIMA S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-40

Publication - Publication le 11 juin 1993 au BOPI 1993-23

Vin d'appellation Bourgogne contrôlée, eau de vie de marc de Bourgogne, eau de vie de vin de Bourgogne